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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS DANIEL BERNIER
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Charcuterie Daniel BERNIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charcuterie Daniel BERNIER
ETS DANIEL BERNIER SAS

Numéro de dépôt :
4664213
Date de dépôt :
07/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2030
Charcuterie Daniel BERNIER de ETS DANIEL BERNIER

Présentation de la marque Charcuterie Daniel BERNIER

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS DANIEL BERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charcuterie Daniel BERNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS DANIEL BERNIER domicilié(e) TERVES LES CHAVECHES - 79300 - BRESSUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-NoËl BERNIER domicilié(e) ZA des Chaveches - 79300 - TERVES - France.

La marque Charcuterie Daniel BERNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4664213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charcuterie Daniel BERNIER arrivera à expiration en date du 7 juillet 2030.

ETS DANIEL BERNIER a également déposé les autres marques suivantes : CHARCUTERIE daniel bernier , Saucillette


ETS DANIEL BERNIER SAS - TERVES LES CHAVECHES - 79300 - BRESSUIRE - France


Monsieur Jean-NoËl BERNIER - ZA des Chaveches - 79300 - TERVES - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.